Conditions Générales de Vente
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toutes les ventes de tirages d’art réalisées par Mahault Hottelart sur son site internet https:/. En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
2. Produits et Commandes
- Les tirages d’art proposés à la vente sur notre site sont réalisés par Mahault Hottelart.
- Les commandes sont effectuées en ligne via notre boutique.
- Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur notre site. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations fournies, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
- Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas d’indisponibilité du produit, d’erreur manifeste dans le prix ou en cas de fraude ou d’abus de la part du client.
3. Prix et Paiement
- Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
- Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur notre site au moment de la commande.
- La commande est considérée comme ferme et définitive dès réception du paiement.
4. Livraison
- Les tirages d’art sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande.
- Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction du lieu de livraison et de la disponibilité des produits.
- En cas de retard de livraison, le client en sera informé et pourra exercer son droit d’annulation de la commande et de remboursement.
5. Politique d’échange et de remboursement
Les retours ne sont acceptés que pour les articles défectueux.
Nous nous engageons à fournir des produits de qualité à nos clients. Si vous rencontrez un problème avec votre commande, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais afin que nous puissions trouver une solution satisfaisante.
Retours d’Articles Défectueux
Nous acceptons les retours d’articles défectueux dans les conditions suivantes :
- Vous devez nous informer du défaut dans les 14 jours suivant la réception de votre commande.
- Vous devez fournir des preuves photographiques du défaut.
- Les retours d’articles défectueux doivent être effectués dans leur état d’origine, avec leur emballage d’origine et toutes les étiquettes intactes.
- Les frais de retours sont à la charge du client
Si votre article est défectueux, nous nous engageons à vous proposer l’une des solutions suivantes :
- Remplacement de l’article défectueux par un article identique ou similaire, sous réserve de disponibilité.
- Remboursement intégral du prix d’achat de l’article défectueux.
Conditions Non-Éligibles pour les Retours
Nous n’acceptons pas les retours pour les raisons suivantes :
- Changement d’avis ou erreur de choix de produit.
- Dommages causés par une utilisation incorrecte ou un mauvais entretien de l’article.
- Dommages causés par des circonstances indépendantes de notre contrôle, telles que des accidents, des catastrophes naturelles, etc.
Processus de Retour
Pour retourner un article défectueux, veuillez nous contacter à contact@ en indiquant votre numéro de commande et en fournissant des preuves photographiques du défaut. Nous vous fournirons alors les instructions pour le retour de l’article défectueux.
Remboursements
Les remboursements seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de l’article retourné. Le remboursement sera effectué selon le mode de paiement original utilisé lors de l’achat.
Veuillez noter que tout article retourné sera examiné pour vérifier s’il est effectivement défectueux avant d’effectuer le remboursement. Si l’article est jugé non défectueux ou s’il ne respecte pas les conditions de retour énoncées dans notre politique, aucun remboursement ne sera effectué et l’article vous sera renvoyé.
6. Propriété Intellectuelle
- Les tirages d’art vendus sur notre site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
7. Responsabilité
- Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de nos produits, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de notre part.
8. Modification des CGV
- Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site et seront applicables aux commandes passées postérieurement à leur publication.
9. Litiges et Droit Applicable
- Les présentes CGV sont soumises au droit français.
- En cas de litige, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable. À défaut d’accord amiable, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera porté devant les tribunaux compétents.
10. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant les présentes CGV, veuillez nous contacter par e-mail à contact@ ou par courrier à
Mahault Hottelart
21 Rue Legendre 75017 Paris
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